Mentions légales

Sylv’ACCTES

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Sylv’ACCTES les présentes mentions légales.

Le site Sylv’ACCTES est accessible à l’adresse suivante : https://www.sylvacctes.org/ (ci-après « le Site »). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes  » Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.


INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

A. Développeur du site

Le développeur du site est : Eglantine Renault

Adresse e-mail de contact : renaulteglantine@gmail.com

Site internet : https://eglantinerenault.fr

B. Graphisme et charte graphique

La directrice artistique pour le graphisme et la charte graphique est : Valentine Delpech

Adresse e-mail de contact : valentine.delpech@gmail.com

Site internet : https://www.valentine-valentine.com/

C. Editeur du site

Le site Sylv’ACCTES est édité par : Loïc Casset

ayant son siège social à l’adresse suivante : 23 Rue Jean Baldassini, 69007 LYON et immatriculée au numéro suivant :

Capital social :

Téléphone :

Adresse e-mail :

D. Directeur de publication

Le Directeur de publication est : Loïc Casset

Adresse e-mail de contact :

E. Hébergeur du site

Le site la Brasserie des Sports est hébergé par : OVH

dont le siège est situé à l’adresse suivante : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix 1007